Legal Notice

Le présent site Internet est la propriété de L'Esprit du Sud SARL, dont le siège social est situé route de Saint Waast, 81800 COUFFOULEUX - (France).

TOUTE UTILISATION DU SITE VAUT ACCEPTATION INCONDITIONNELLE DE LA PART DE TOUT VISITEUR DES CLAUSES CONTENUES DANS LA PRESENTE NOTICE.

Les informations contenues dans le Site sont diffusées, à titre indicatif, pour l'information générale des visiteurs.

Bien que l'Agence L'Esprit du Sud prenne le plus grand soin pour s'assurer de la fiabilité des informations, ces dernières sont données sans aucune garantie, explicite ou implicite d'actualité, de validité, d'exhaustivité. En conséquence le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité

L'Agence L'Esprit du Sud s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, et dispose du droit de corriger, à tout moment et sans préavis leur contenu. En outre l'Agence L'Esprit du Sud décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'omission dans le contenu desdites informations.

L'Agence L'Esprit du Sud ne garantie ni la disponibilité du Site ni l'absence de virus.

L'Agence L'Esprit du Sud n'est pas responsable des dommages et/ou pertes (y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, la perte de données ou de profits), temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, qui seraient subis suite à l'accès ou à la navigation sur le Site, l'exploitation des informations contenues sur le Site, la copie ou toute autre utilisation du Site.

L'Agence L'Esprit du Sud n'est pas non plus responsable des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse ou non d'un tiers ayant entraîné une modification des informations, des pertes ou des dommages éventuels.

La structure générale du Site, les textes, les données et les éléments graphiques du Site, animés ou non, constituent des oeuvres protégées par les lois sur la propriété intellectuelle, et par les traités internationaux.

La structure générale du Site, les données et les éléments graphiques du Site, animés ou non, ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins commerciales et/ou utilisés à destination du public.

Tout visiteur qui télécharge ou recueille des Informations ne dispose que d'un droit d'usage à des fins privées, personnel et non transmissible. Toute utilisation des Informations ainsi recueillies devra mentionner la source.

A défaut d'accord préalable et écrit de l'Agence L'Esprit du Sud, toute reproduction, utilisation et/ou modification du site et/ou des éléments le composant est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales.

Les oeuvres protégées reproduites sur le Site et n'appartenant pas à l'Agence L'Esprit du Sud ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable de reproduction de la part du titulaire de droits.

Les liens hypertextes mis en place en direction d'autres sites, ont fait l'objet d'une autorisation expresse et préalable.

L'Agence L'Esprit du Sud n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, l'usage qui peut en être fait, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat l'Agence L'Esprit du Sud et ces sites.

Les sites présentés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.

Il incombe au visiteur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer de l'absence de virus sur le site visité.

L'Agence L'Esprit du Sud peut avoir besoin de certaines informations personnelles relatives au visiteur telles que, sans que cette liste ne soit exhaustive, le nom du visiteur, son adresse personnelle et de courriel.

Ces informations nous permettent de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour prendre contact avec vous, vous décrire notre manière de travailler, d'aborder nos clients dans le respect du projet que représente la vente d'une maison, d'un appartement ou tout bien immobilier.

Les informations qui vous concernent sont destinées à notre agence. Nous pouvons être amenées à les transmettre à nos partenaires commerciaux. Si vous ne le souhaitez pas, vous aurez eu la possibilité de cocher une case dans chaque rubrique concernée.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez vous à "Esprit Du Sud", route de Saint Waast - 81 800 Couffouleux).

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Consultez notre Politique de confidentialité

L'Agence L'Esprit du Sud se réserve le droit de modifier la présente notice d'utilisation de son Site, à tout moment et sans préavis. Les visiteurs seront automatiquement liés par ces modifications dès qu'ils utilisent le Site et devront périodiquement lire la notice d'utilisation.

Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l'exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalablement introduite auprès de notre service client, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l'Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au62 rue Tiquetonne 75 002 PARIS soit par emailen remplissant le formulaire de saisine en ligne à l'adresse suivante www.anm-conso.com

Le Site et son utilisation sont régis par la loi française. Les tribunaux du ressort du siège social de l'Agence L'Esprit du Sud sont compétents pour connaître des éventuels litiges découlant de l'utilisation du présent site.

• Transaction - Achat/Vente
  • de 1 à 140 000 € = Forfait de 8 000 €
  • de 140 000€ à 500 000 € = Mandat exclusif : 5 % /// Mandat simple : 6%
  • = ou + de 500 000 € = Mandat exclusif : 4 % /// Mandat simple : 5%
• Location :
  • 1/2 mois de loyer à charge du propriétaire, 1/2 mois de loyer à charge du locataire

• Christine Juan
• Richard Gonzalez

Une photo est une oeuvre qu'il importe de protéger : respectez le copyright, ne vous livrez pas à du piratage et citez les auteurs ! Toutes les photos et illustrations présentes sur ce site Web sont soumises à copyright , elles ne peuvent donc être copiées ou utilisées sans l'autorisation écrite de leurs auteurs respectifs.

Le site www.lespritdusud.eu est hébergé par la sociète OVH - 140, Quai du Sartel - 59100 Roubaix.

Les petits lézards
Design, ergonomie et conception du site
François Darnez
6, rue des petits augustins - 81 310 Lisle sur Tarn - France
336 63 00 91 40
fdarnez@gmail.com
www.lespetitslezards.com

Julien Collin
Programmation et développement du site
8, chemin des anglais - 33 450 Saint-Loubès - France
06 59 93 56 48
julien.collin@gmail.com